Mentions Légales
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ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR
L’édition du Site est assurée par R’Soft Game Sarl au capital de 200 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro 833374495 dont le siège social est situé au 43 Zone Industrielle des Grands Champs, 17290 Aigrefeuille d’Aunis,
Numéro de téléphone 09 54 42 73 17,
Adresse e-mail : accueil17@vspark.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR 96833347495
Le Directeur de la publication est R’Soft Game sarl ci-après l’ »Editeur ».
Conception et réalisation : R’soft Game
ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société:
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SAS au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable. L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
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– par mail à l’adresse e-mail : accueil17@vspark.fr
– par voie postale au 43 ZI des Grands Champs, 17290 Aigrefeuille d’Aunis
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ARTICLE 5 – INFORMATIONS
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ARTICLE 6 – INTERACTIVITÉ
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ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 8 – LIENS
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Liens entrants
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– ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
ARTICLE 9 – CRÉDITS
Crédits photos : R’Soft Game Sarl
Crédits icônes et logos : Mediapilote, R’Soft Game, Flaticon
ARTICLE 10 – ANNEXES LEGALES ET REGLEMENTAIRES
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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